Pistes de solutions possibles en vrac

Cette section présente des pistes de solutions possibles à titre indicatif. Ce ne sont que des idées et elles peuvent être appliquées de manière plus ou moins prononcée au niveau réglementaire. D'autres options peuvent évidemment être envisagées. 

Adopter une réglementation

Poêles et foyers au bois intérieurs

*N.B. Concernant la question de la controverse autour des foyers certifiés, voir l'encadré du bas.

• Encadrer l’installation et/ou l’utilisation: 

  1. Interdiction d'installation de nouveaux foyers décoratifs ou d'ambiance 

  2. Interdiction ou limitation d'utilisation des foyers décoratifs ou d'ambiance non certifiés 

  3. Interdiction ou limitation d'utilisation des appareils à combustible solide non certifiés

  4. Limiter l'utilisation des appareils à combustible solide certifiés

• Programme de subvention ou d'incitations financières pour le retrait ou le remplacement des appareils non certifiés

• Remplacement ou retrait obligatoire des appareils non certifiés. Seuls les appareils certifiés CSA ou EPA permis

• Prévoir des mesures incitatives pour encourager la dépose volontaire des poêles et foyers au bois

• Déclarer obligatoirement l'installation, le remplacement ou l'enlèvement de tout appareil à combustible solide 

• En cas de prévision de détérioration de la qualité de l'air ou de période de smog, interdire l'utilisation de tout appareil à combustible solide, même certifié. (excepté, par exemple, en cas de panne d'électricité)

• Évaluer l'efficacité de dispositifs de contrôle des émissions, comme les filtres à particules ou catalyseurs, sur les appareils existants ainsi que leur faisabilité financière et favoriser leur installation si cela s'avère souhaitable

Feux extérieurs

• Feux à ciel ouvert : interdire totalement ou permettre avec un permis pour un usage exceptionnel

• Foyers extérieurs : interdire ou autoriser sous conditions (matières brûlées, restrictions d’horaires, saison, conditions météorologiques)

Cuisson au bois

• Usage commercial existant : encadrer les émissions (règles plus ou moins sévères)

• Nouveaux établissements : interdire l’ouverture de nouveaux établissements utilisant la cuisson au bois

Sensibiliser la population

Informer les citoyen.nes à travers des campagnes de sensibilisation quant aux risques associés à la fumée de bois sur la santé, à la situation de la qualité de l'air de Val-David et aux pistes de solution possibles

Favoriser des installations significativement moins polluantes

Mettre en place un service d’accompagnement pour conseiller les résidents sur le choix et l’installation des alternatives au chauffage au bois

Encourager l’amélioration de l’isolation, le remplacement des fenêtres et d’autres travaux de rénovation pour augmenter l'efficacité énergétique des bâtiments, en plus des programmes provinciaux existants

Monitorer et évaluer la qualité de l’air

Mettre en place un réseau de capteurs municipaux stratégiquement localisés pour mesurer en temps réel la qualité de l’air et l’impact de la transition sur les niveaux de pollution

Réaliser des évaluations périodiques afin de suivre les progrès, identifier les obstacles éventuels et adapter les mesures en fonction des résultats obtenus

Réglementation sur la combustion du bois : plusieurs municipalités agissent déjà

Au Québec, plusieurs municipalités ont pris l’initiative de réglementer la combustion du bois, notamment pour les foyers intérieurs, les feux extérieurs et, dans certains cas, la cuisson au bois.

Parmi les exemples notables, la Ville de Montréal a adopté il y a plus de 10 ans un règlement interdisant l’utilisation d’appareils de chauffage au bois non conformes et imposant des restrictions strictes sur les émissions de particules fines. La Ville de Québec, de son côté, applique des restrictions sur l’utilisation des foyers et poêles non certifiés et interdit également l’usage des appareils de combustion au bois durant les périodes de smog.

Un nouveau portrait de la CMM concernant la réglementation municipale encadrant la combustion du bois est maintenant disponible! (Février 2025)

📃 Portrait de la réglementation municipale encadrant la combustion du bois dans le Grand Montréal  

La question controversée de la certification des foyers

La certification des foyers à faibles émissions est un sujet qui mérite de s'y pencher plus avant. Aujourd’hui, il existe de nouveaux modèles qui respectent des normes environnementales plus strictes et qui émettent, en laboratoire du moins, moins de particules fines que les foyers plus anciens. Cependant, plusieurs soutiennent que même une réglementation permettant l'utilisation de foyers uniquement certifiés est insuffisante pour deux raisons principales:

• Les conditions réelles d'utilisation peuvent entraîner des émissions significativement plus importantes que les émissions mesurées en laboratoire (voir à ce sujet la position de la coalition indépendante internationale Doctors and Scientists Against Wood Smoke Pollution). Une étude menée en Nouvelle-Zélande en est venue aussi à ce constat. La question se pose donc: est-il raisonnable ou non de douter de l'efficacité des foyers certifiés ? Il sera nécessaire d'éclaircir cette question.

• L'utilisation de foyers uniquement certifiés peut amener un paradoxe si le nombre de foyers augmente sur un territoire donné: dans un contexte de nécessaire densification du cœur du village, même si chaque foyer pollue moins, un plus grand nombre de foyers pourrait compenser ces gains, laissant la situation inchangée, voire aggravée.

Ainsi, dans un contexte particulier comme celui de Val-David, situé dans une vallée où les inversions thermiques sont fréquentes, nous pouvons nous demander si seule la réglementation sur l'utilisation de foyers uniquement certifiés serait suffisante ?

Il est très important de répondre à ces questions dans un contexte où la densification du village signifie une augmentation potentielle du nombre de cheminées. Il est à noter qu'à de multiples points de vue, la densification, permettant de contrer l'augmentation du phénomène d'étalement urbain très prononcé de notre village, est souhaitable, que ce soit pour diminuer le trafic et le manque de stationnements, pour permettre de meilleures habitudes de vie, maintenir la vitalité du village et des commerces, empêcher l'augmentation des coûts faramineux de l'étalement (entretien des routes, déneigement, collecte des matières résiduelles, etc.), augmenter la sécurité dans nos rues, réduire la dépendance à l'automobile et ses impacts environnementaux. La qualité de l'air est donc un enjeu qui mérite une réflexion approfondie sur les dynamiques de notre village.

Cette réflexion nous amène à poser la question plus large de la place des foyers dans nos vies et dans le contexte de social actuel. Devraient-ils être considérés comme un système de chauffage d’urgence en cas de panne d’électricité, plutôt qu’un mode de chauffage régulier ? Si la résilience énergétique est un enjeu, il existe aussi d’autres solutions à explorer :

• L’amélioration de l’efficacité thermique des bâtiments, avec des programmes de rénovation énergétique.

• Le recours à des solutions alternatives, comme les pompes à chaleur, la géothermie collective et d’autres formes de chauffage plus durables.

Avant d’encourager ou de réglementer l’installation de foyers certifiés, il est crucial de prendre en compte l’ensemble du contexte local, pour s’assurer que les décisions prises améliorent réellement la qualité de l’air tout en assurant une résilience énergétique du village.